Le contrat de coproduction d'une vidéomusique est conclu entre un Producteur de phonogramme et un Producteur audiovisuel. Ce contrat doit notamment stipuler les clauses relatives au financement de l'oeuvre, à la clé de répartition, à la livraison et la conservation du master, à la reddition des comptes.
A consulter :
Modèle de Contrat de coproduction d'un clip musical
Contrat de coproduction audiovisuelle, Coproduction audiovisuelle, Contrat de Production audiovisuelle, Droits des Producteurs.
lundi 24 janvier 2011
dimanche 23 janvier 2011
Contrat de coproduction d'un DVD musical
Le Contrat de coproduction d'un DVD musical est conclu entre un Producteur titulaires des droits sur le phonogramme et un Producteur exécutif, prestataire chargé de la fabrication et de la commercialisation du DVD. Ce contrat doit notamment stipuler les clauses relatives au budget de coproduction, aux modes de distribution, à la reddition des comptes, aux actions de communication, au planning de production, à la cession des droits d'exploitation.
A consulter :
Contrat de coproduction audiovisuelle franco-étrangère
Le Contrat de coproduction audiovisuelle franco-étrangère est conclu entre deux sociétés de production dont les sièges sociaux sont basés dans deux pays distincts (en Europe ou Hors union européenne). Ce contrat présente des spécificités importantes et doit notamment stipuler les clauses relatives au budget de coproduction, à la clé de répartition, à la résolution des litiges, au taux de TVA, aux droits de diffusion, aux modes de distribution, à la répartition des recettes, au générique, à la gestion des relations presse, aux droits d'exploitation (diffusion audiovisuelle, communication électronique ...).
A consulter :
jeudi 20 janvier 2011
Contrat de coproduction audiovisuelle d'un téléfilm
Contrat de coproduction d'un téléfilm est conclu entre deux (ou plus) coproducteurs. Il permet de s'associer pour réaliser une série de téléfilms, fabriquer les copies définitives et exploiter l'oeuvre. Le contrat de coproduction permet de partager les recettes et les risques financiers. Le contrat doit notamment stipuler les clauses relatives au budget de coproduction, à la clé de répartition, au plan de financement, aux droits de propriété intellectuelle, au générique, aux modes de diffusion.
A consulter :
Contrat de coproduction audiovisuelle d'un film
Le Contrat de coproduction audiovisuelle d'un film (ou de toute autre oeuvre audiovisuelle) est conclu entre deux (ou plus) Coproducteurs. Il permet de s'associer pour réaliser l'oeuvre, fabriquer la copie définitive et exploiter l'oeuvre. Le contrat de coproduction permet de partager les recettes et les risques financiers. Le contrat doit notamment stipuler les clauses relatives à la clé de répartition, au plan de financement, au budget de la coproduction, au générique, à la cession des droits et aux modes de distribution.
A consulter :
Contrat de coproduction audiovisuelle d'un documentaire
Le Contrat de coproduction audiovisuelle d'un documentaire est conclu entre deux (ou plus) Coproducteurs. Il permet de s'associer pour réaliser un documentaire, fabriquer la copie définitive de l'oeuvre et l'exploiter. Le contrat de coproduction permet de partager les recettes et les risques financiers. Le contrat doit notamment stipuler les clauses relatives à la clé de répartition, au plan de financement, au budget de la coproduction, au générique, à la cession des droits et aux modes de distribution.
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