Contrat de coproduction audiovisuelle d'un téléfilm

Contrat de coproduction d'un téléfilm est conclu entre deux (ou plus) coproducteurs. Il permet de s'associer pour réaliser une série de téléfilms, fabriquer les copies définitives et exploiter l'oeuvre. Le contrat de coproduction permet de partager les recettes et les risques financiers. Le contrat doit notamment stipuler les clauses relatives au budget de coproduction, à la clé de répartition, au plan de financement, aux droits de propriété intellectuelle, au générique, aux modes de diffusion.

A consulter :

Modèle de contrat de coproduction audiovisuelle d'un téléfilm